Conseils communautaires

La prochaine réunion du conseil communautaire se tiendra le 17 décembre 2020, salle de la Savonnière, à 19 h 30. Vous pouvez télécharger la convocation en cliquant ICI.
En raison du confinement, le conseil communautaire pourra décider, sans débat, à la majorité absolue de ces membres présents ou représentés, qu’il se réunira à huis clos.
La décision de tenir une séance à huis clos est prise par un vote public du conseil communautaire.

Lorsqu’il est décidé que le conseil communautaire se réunit à huis clos, le public ainsi que les représentants de la presse doivent se retirer.