Conseils communautaires
Dates des prochains conseils communautaires
La prochaine réunion du conseil communautaire se tiendra le 17 décembre 2020, salle de la Savonnière, à 19 h 30. Vous pouvez télécharger la convocation en cliquant ICI.
En raison du confinement, le conseil communautaire pourra décider, sans débat, à la majorité absolue de ces membres présents ou représentés, qu’il se réunira à huis clos.
La décision de tenir une séance à huis clos est prise par un vote public du conseil communautaire.
Lorsqu’il est décidé que le conseil communautaire se réunit à huis clos, le public ainsi que les représentants de la presse doivent se retirer.
2019
- Conseil communautaire du 17 janvier 2019
- Conseil communautaire du 07 février 2019
- Conseil communautaire du 14 mars 2019
- Conseil communautaire du 28 mars 2019
- Conseil communautaire du 18 avril 2019
- Conseil communautaire du 23 mai 2019
- Conseil communautaire du 27 juin 2019
- Conseil communautaire du 11 juillet 2019
- Conseil communautaire du 19 septembre 2019
- Conseil communautaire du 17 octobre 2019
- Compte rendu succinct du 28 novembre 2019
- Compte rendu du 19 décembre 2019
2018
- Conseil communautaire du 20 décembre 2018
- Conseil communautaire du 22 novembre 2018
- Conseil communautaire du 18 octobre 2018
- Conseil communautaire du 20 septembre 2018
- Conseil communautaire du 12 juillet 2018
- Conseil communautaire du 14 juin 2018
- Conseil communautaire du 17 mai 2018
- Procès verbal débat SCOT complément du CC du 17 mai 2018
- Conseil communautaire du 19 avril 2018
- Conseil communautaire du 22 mars 2018
- Conseil communautaire du 22 février 2018
- Conseil communautaire du 18 janvier 2018
2017
- Conseil communautaire du 20 décembre 2017
- Conseil communautaire du 16 novembre 2017
- Conseil communautaire du 19 octobre 2017
- Conseil communautaire du 28 septembre 2017
- Conseil communautaire du 7 septembre 2017
- Conseil communautaire du 6 juillet 2017
- Conseil communautaire du 8 juin 2017
- Conseil communautaire du 27 avril 2017
- Conseil communautaire du 30 mars 2017
- Conseil communautaire du 9 mars 2017
- Conseil communautaire du 16 février 2017
- Conseil communautaire du 26 janvier 2017
- Conseil communautaire du 12 janvier 2017
2020
- Compte rendu du 23 janvier 2020
- Compte rendu succinct du 20 février 2020
- Conseil communautaire du 15 juillet 2020
- Conseil communautaire du 22 juillet 2020
- Conseil communautaire du 29 juillet 2020
- conseil communautaire du 24 septembre 2020
- conseil communautaire du 22 octobre 2020
- conseil communautaire du 19 novembre 2020