Urbanisme
Révision du PLU et adaptation du périmètre de protection des monuments inscrits à l'inventaire des monuments historiques.
Listes des documents de l'enquête publique :
- 1 Liste des délibérations
- 2a Rapport de présentation
- 2b Evaluation Environnementale
- 3a Projet d'Aménagement et de Développement Durables
- 3b Orientations d'Aménagement et de Programmation
- 4.1 Règlement
- 4.2 Liste des emplacements réservés
- 4.3 Elements bâtis et paysagers identifiés au titre des articles L151.19 et L151.23 du Code de l'urbanisme
- 5.1 Plan de zonage - la commune - sans PDA
- 5.2 Plan de zonage - le bourg - sans PDA
- 5.3 Plan de zonage - les hameaux
- 6.1 Liste et fiches des servitudes
- 6.2 Fiches des contraintes
- 6.3 Plan des servitudes d'utilité publique sans PDA et des contraintes
- 7.1 Notice technique
- 7.2 Plan du réseau d'eau potable - la commune
- 7.3 Plan du réseau d'assainissement - la commune
- 8. Avis des services
- Insertions presse
- Insertions presse 1ere semaine
- Page de garde
- Sommaire
Avis des PPA
- 20241003_avis_CDPENAF_SAINT_PIAT_PLU
- Avis Chambre agriculture
- Avis DDT
- Avis PPA chambre métiers artisanat
- Avis PPA Département
- Avis UDAP
Documents officiels
- 24_02_32 Débat PADD REVISION PLU ST PIAT
- 24_05_17 ARRET PROJET REVISION PLU SAINT PIAT
- 24_09_17 PROJET REVISION PLU SAINT PIAT - BILAN CONCERTATION
- 2024_07 1ERE REVISION PLU ST PIAT - MONUMENTS HIST. - MISE A ENQUETE PUBLIQUE
