PLUI Quatre Vallées modifié 15 décembre 2022
PLUI des Quatre Vallées modifié
- Modification simplifiée N°1 du PLUI du territoire des Quatre Vallées : page couverture
- Liste des pièces
- Modification simplifiée N°1 du PLUI du territoire des Quatre Vallées : procédure
- Modification simplifiée N°1 du PLUI du territoire des Quatre Vallées : Note de présentation et évaluation environnementale
- Modification simplifiée N°1 du PLUI du territoire des Quatre Vallées : Règlement écrit
- Modification simplifiée N°1 du PLUI du territoire des Quatre Vallées : Règlement graphique (extrait portant sur les modifications)
Règlement graphique
- Règlement graphique commune de Bréchamps
- Règlement graphique commune de Chaudon
- Règlement graphique commune de Nogent-le-Roi
- Règlement graphique commune de Saint-Laurent-la-Gâtine
- Règlement graphique commune de Saint-Lucien
- Règlement graphique commune de Senantes
Règlement graphique ZOOM
- Règlement graphique ZOOM 1500 commune de Bréchamps
- Règlement graphique ZOOM 2000 commune de Chaudon
- Règlement graphique ZOOM 2000 1 commune de Nogent-le-Roi
- Règlement graphique ZOOM 2000 2 commune de Nogent-le-Roi
- Règlement graphique ZOOM 1500 1 commune de Saint-Laurent-la-Gâtine
- Règlement graphique ZOOM 1500 2 commune de Saint-Laurent-la-Gâtine
- Règlement graphique ZOOM 1500 commune de Saint-Lucien
- Règlement graphique ZOOM 1000 commune de Senantes
- Règlement graphique ZOOM 1000 commune de Chaudon
Pièces complémentaires
- Modification simplifiée N°1 du PLUI du territoire des Quatre Vallées : Atlas des emplacements réservés (extrait portant sur les modifications)
- Modification simplifiée N°1 du PLUI du territoire des Quatre Vallées : Orientations d'aménagement et de programmation (extrait portant sur les modifications)
